Notice RAMEAU

  • Notice
Infractions au droit d'auteur



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour : 
Atteintes au droit d'auteur
Contrefaçons littéraires et artistiques
Droit d'auteur -- Dispositions pénales
Droit d'auteur, Infractions au
Violation du droit d'auteur


Domaine(s) : 340

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Copyright infringement  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032500

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Infractions au droit d'auteur 

Notice n° :  FRBNF11976722

Création :  85/03/18
Mise à jour :  05/02/14

Notices bibliographiques liées

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