Notice de collectivité
- Notice
France. Maréchaussée forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Le tribunal du connétable a survécu à la dignité de connétable, supprimée en 1627. C'est une des trois juridictions siégeant près de la table de marbre à Paris ; elle concerne les hommes de guerre.
Forme(s) rejetée(s) :
< Connétablie et maréchaussée de France
< France. Armée. Maréchaussée
< France. Connétablie et maréchaussée
< Maréchaussée de France
< France. Maréchaussée de France
< Connétablie et maréchaussée de France
< France. Armée. Maréchaussée
< France. Connétablie et maréchaussée
< Maréchaussée de France
< France. Maréchaussée de France
Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) :
< EP Cas prévôtaux
< EP Prévôts des maréchaux
< EP Cas prévôtaux
< EP Prévôts des maréchaux
Source(s) :
GLU . - Mourre . - Marion
GLU . - Mourre . - Marion
Notice n° :
FRBNF11960353
Création :
84/01/24
Mise à jour :
16/09/20
