Notice de collectivité
- Notice
Poitou-Charentes. Conseil économique, social et environnemental régional forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Mort :
2015-12-31
Le CESR devient le CESER en 2010 (L. n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement
national pour l'environnement, dite Grenelle 2) ; les 2 variantes du nom co-existent.
- Fusionne en 2016 avec les CESER des régions Aquitaine et Limousin pour former le
CESER Nouvelle-Aquitaine.
Adresse :
15 rue de l'Ancienne-Comédie, CS 70575, 86021 Poitiers Cedex
Ancienne adresse : Conseil régional, 15 rue Carnot, 86021 Poitiers Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.cese-poitou-charentes.fr (2015-04-22)Ancienne adresse : Conseil régional, 15 rue Carnot, 86021 Poitiers Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< CESER Poitou-Charentes
< CESE Poitou-Charentes
< CESR Poitou-Charentes
< Poitou-Charentes. Conseil économique et social
< Poitou-Charentes. Comité économique et social
< CESER Poitou-Charentes
< CESE Poitou-Charentes
< CESR Poitou-Charentes
< Poitou-Charentes. Conseil économique et social
< Poitou-Charentes. Comité économique et social
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Nouvelle-Aquitaine. Conseil économique, social et environnemental régional
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Nouvelle-Aquitaine. Conseil économique, social et environnemental régional
Source(s) :
Bilan d'activités (Conseil économique et social Poitou-Charentes), 2005 . - L'attractivité industrielle de Poitou-Charentes, 2011
BA 2008
Bilan d'activités (Conseil économique et social Poitou-Charentes), 2005 . - L'attractivité industrielle de Poitou-Charentes, 2011
BA 2008
Domaine(s) :
350
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb118840934
Notice n° :
FRBNF11884093
Création :
85/05/14
Mise à jour :
17/06/15
