Notice de collectivité
- Notice
Centre régional de la propriété forestière... forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1963
L'ord. du 06 décembre 2009, conséquence de la révision générale des politiques publiques,
regroupe, sous l'égide d'un seul établissement public : le Centre national de la propriété
forestière (CNPF) et ses 18 centres régionaux (CRPF).
Forme(s) rejetée(s) :
< CRPF
< Centre national de la propriété forestière (France). Centre régional de la propriété forestière...
< Centre national professionnel de la propriété forestière (France). Centre régional de la propriété forestière...
< Forêt privée française (France). Centre régional de la propriété forestière...
< CRPF
< Centre national de la propriété forestière (France). Centre régional de la propriété forestière...
< Centre national professionnel de la propriété forestière (France). Centre régional de la propriété forestière...
< Forêt privée française (France). Centre régional de la propriété forestière...
Forme(s) associée(s) :
>> << Voir aussi : Centre national de la propriété forestière (France)
>> << Voir aussi : Centre national professionnel de la propriété forestière (France)
>> << Voir aussi : FRANSYLVA (France)
>> << Voir aussi : Centre national de la propriété forestière (France)
>> << Voir aussi : Centre national professionnel de la propriété forestière (France)
>> << Voir aussi : FRANSYLVA (France)
Source(s) :
Forêt privée française : http://www.foretpriveefrancaise.com/La_Foret_Privee_Francaise/Les_organismes_de_la_Foret_Privee_Francaise-55468_211451.html?NOCLEAN=0 (2007-04-19)
Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000021245668 (2024-01-08)
Forêt privée française : http://www.foretpriveefrancaise.com/La_Foret_Privee_Francaise/Les_organismes_de_la_Foret_Privee_Francaise-55468_211451.html?NOCLEAN=0 (2007-04-19)
Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000021245668 (2024-01-08)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11883257k
Notice n° :
FRBNF11883257
Création :
85/04/09
Mise à jour :
25/08/13
