Notice de collectivité
- Notice
Franche-Comté forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Mort :
2015-12-31
Vedette à utiliser jusqu'en 1982 à la fois pour la Région et pour la Préfecture de
région ; après 1982 elle est à utiliser pour la Région seule
Adresse :
4 square Castan : 25031 Besançon Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.cr-franche-comte.fr (2009-04-14)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2015, voir : Bourgogne Franche-Comté
>> << Voir aussi : Franche-Comté. Préfecture de région
>> << Après le 31 décembre 2015, voir : Bourgogne Franche-Comté
>> << Voir aussi : Franche-Comté. Préfecture de région
Source(s) :
BA 2008
BA 2008
Notice n° :
FRBNF11880364
Création :
84/03/21
Mise à jour :
16/04/05
