Notice de collectivité

Notice

Institution nationale des Invalides (France) forme internationale

Pays : France

Type de la collectivité officielle : établissement public ou organisation publique à caractère non territorial

Langue(s) : français

Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : Auteur

Naissance : 1670

Organisme créé en 1670. Supprimé en 1904, il a été remis en fonctionnement après la Première guerre mondiale sous son appellation actuelle. Placé sous l'autorité du ministre chargé des anciens combattants, il est devenu un établissement public de l'État, créé par la loi n ̊91-626 du 03-07-1991. Il comprend un centre des pensionnaires et un centre médico-chirurgical.

Adresse : 6 bd des Invalides, 75700 07 SP

Forme(s) rejetée(s) :
< France. Ministère des anciens combattants. Institution nationale des Invalides
< France. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1945-1974). Institution nationale des Invalides
< France. Secrétariat d'État aux anciens combattants (1974-1981). Institution nationale des Invalides
< France. Secrétariat d'Etat aux anciens combattants (1981-1988). Institution nationale des Invalides
< France. Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre. Institution nationale des Invalides
< Institution nationale des Invalides (Paris)

Forme(s) associée(s) :
>> << Paris (France) -- Hôtel des Invalides

Source(s) :
BA 1996, p. 254 . - GLU

Identifiant international de l'autorité : ISNI 0000 0001 2294 7332 , cf. http://isni.org/isni/0000000122947332

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11876926r

Notice n° : FRBNF11876926

Création : 83/01/05

Mise à jour : 20/05/11