Notice de collectivité

  • Notice
Institution nationale des Invalides (France) forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1670

Organisme créé en 1670. Supprimé en 1904, il a été remis en fonctionnement après la Première guerre mondiale sous son appellation actuelle. Placé sous l'autorité du ministre chargé des anciens combattants, il est devenu un établissement public de l'État, créé par la loi n ̊91-626 du 03-07-1991. Il comprend un centre des pensionnaires et un centre médico-chirurgical

Adresse :  6 bd des Invalides, 75700 07 SP. Tél. 40.63.22.22

Forme(s) rejetée(s) : 
< France. Ministère des anciens combattants. Institution nationale des Invalides
< France. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1945-1974). Institution nationale des Invalides
< France. Secrétariat d'État aux anciens combattants (1974-1981). Institution nationale des Invalides
< France. Secrétariat d'Etat aux anciens combattants (1981-1988). Institution nationale des Invalides
< France. Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre. Institution nationale des Invalides
< Institution nationale des Invalides (Paris)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Voir aussi : Paris (France) -- Hôtel des Invalides

Source(s) : 
BA 1996, p. 254 . - GLU



Identifiant international :  ISNI 0000 0001 2294 7332 , cf. http://isni.org/isni/0000000122947332
Notice n° :  FRBNF11876926

Création :  83/01/05
Mise à jour :  95/12/19

Notices bibliographiques liées

Voir les notices liées en tant que : Voir toutes les notices liées (12)