Notice de collectivité
- Notice
France. Direction de l'espace rural et de la forêt forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1987
Mort :
2003
D. 87-86 du 10 février 1987 portant organisation de l'administration centrale du Ministère
de l'agriculture. - Arrêté du 6 mai 1988 portant organisation et attributions de la
Direction de l'espace rural et de la forêt.
Adresse :
78 rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP
Forme(s) rejetée(s) :
< DERF
< France. Direction générale des forêts
< France. Service des forêts
< France. Ministère de l'agriculture. Direction des forêts
< France. Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt
< France. Ministère de l'agriculture et de la forêt. Direction de l'espace rural et de la forêt
< France. Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt
< France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002). Direction de l'espace rural et de la forêt
< DERF
< France. Direction générale des forêts
< France. Service des forêts
< France. Ministère de l'agriculture. Direction des forêts
< France. Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt
< France. Ministère de l'agriculture et de la forêt. Direction de l'espace rural et de la forêt
< France. Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt
< France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002). Direction de l'espace rural et de la forêt
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant 1987, voir : France. Direction des forêts
>> << Avant 1987, voir : France. Direction générale de l'espace rural
>> << Après le 17 mars 2003, voir : France. Direction générale de la forêt et des affaires rurales
>> << Avant 1987, voir : France. Direction des forêts
>> << Avant 1987, voir : France. Direction générale de l'espace rural
>> << Après le 17 mars 2003, voir : France. Direction générale de la forêt et des affaires rurales
Source(s) :
JO, 1987-02-11, 1988-05-10 . - BA 1988, 2004
JO, 1987-02-11, 1988-05-10 . - BA 1988, 2004
Domaine(s) :
350
. - 630
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 0723 7439
, cf.
http://isni.org/isni/0000000107237439
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11872731t
Notice n° :
FRBNF11872731
Création :
84/02/03
Mise à jour :
18/11/14
