Notice de collectivité
- Notice
Seine-et-Marne forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Vedette à utiliser jusqu'en 1982 pour le Département et pour la Préfecture
Source(s) :
BA 2007
BA 2007
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11865503j
Notice n° :
FRBNF11865503
Création :
84/02/14
Mise à jour :
11/02/16
