Notice de collectivité

  • Notice
Seine-et-Marne forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  collectivité départementale
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur

Vedette à utiliser jusqu'en 1982 pour le Département et pour la Préfecture


Forme(s) associée(s) : 
>> << Postérieurement, voir : Seine-et-Marne. Préfecture

Source(s) : 
BA 2007



Notice n° :  FRBNF11865503

Création :  84/02/14
Mise à jour :  11/02/16

Notices bibliographiques liées

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