Notice de collectivité

  • Notice
Centre-Val de Loire forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité régionale
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur

Vedette à utiliser jusqu'en 1982 à la fois pour la Région et pour la Préfecture de région ; après 1982 elle est à utiliser pour la Région seule

Emploi matière :
En indexation, utiliser la vedette matière nom géographique RAM
Changement du nom : Art. 2-V de la L. n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des Régions

Adresse :  9 rue Saint-Pierre-Lentin : 45041 Orléans Cedex 1
Site internet de la collectivité :  http://www.regioncentre.fr (2009-04-09)

Forme(s) rejetée(s) : 
< Centre

Forme(s) associée(s) : 
>> << Voir aussi : Centre. Préfecture de Région

Source(s) : 
BA 2008
: https://www.legifrance.gouv.fr (2015-02.06)



Notice n° :  FRBNF11862656

Création :  84/04/20
Mise à jour :  17/11/03

Notices bibliographiques liées

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