Notice de collectivité

  • Notice
Territoire de Belfort forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  collectivité départementale
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur

Après la réforme de décembre 1982, la Préfecture est à distinguer de l'ensemble du Département ; elle doit faire l'objet d'une vedette à n'employer qu'à partir de 1982

Adresse :  Hôtel du département, rue de l'Ancien Théatre, 90020 Belfort

Forme(s) rejetée(s) : 
< Belfort (Territoire)
< Belfort (Territoire)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Voir aussi : Territoire-de-Belfort. Préfecture

Source(s) : 
BA 2007



Notice n° :  FRBNF11862378

Création :  84/06/01
Mise à jour :  08/09/10

Notices bibliographiques liées

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