Notice de collectivité
- Notice
France. Commission nationale pour la publication des oeuvres complètes d'Alexis de
Tocqueville forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1979-12-12
Créée par le décret n°1087 du 12 décembre 1979.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Ministère de la culture et de la communication (1978-1981). Commission nationale pour la publication des oeuvres complètes d'Alexis de Tocqueville
< France. Ministère de la culture et de la communication (1978-1981). Commission nationale pour la publication des oeuvres complètes d'Alexis de Tocqueville
Source(s) :
JO, 1997-12-15
JO, 1997-12-15
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11604250d
Notice n° :
FRBNF11604250
Création :
97/07/01
Mise à jour :
08/12/11
