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1 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur le ciel unique européen / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Thierry Mariani,...

Assemblée nationale

Livres

2 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur le bilan de la Conférence ministérielle de l'OMC de Doha / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; [réd.] par Béatrice Marre,...

Assemblée nationale

Livres

3 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau,...

Assemblée nationale

Livres

4 2000

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la Conférence des présidents de Parlement des pays participant au Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est : Zagreb, 11-13 septembre 2000 / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; [réd.] par Alain Barrau,...

Assemblée nationale

Livres

5 2004

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la transposition des directives européennes / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par M. Christian Philip,...

Assemblée nationale

Livres

6 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Les mardis de l'Europe : auditions sur l'avenir de l'Union européenne : juin-décembre 2001 / [Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne]

Assemblée nationale

Livres

7 2002

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par M. Pierre Barna,...

Assemblée nationale

Livres

8 2000

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la proposition de règlement du conseil portant organisation des marchés dans le secteur du sucre / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par François Guillaume,...

Assemblée nationale

Livres

9 2000

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Marie-Hélène Aubert,...

Assemblée nationale

Livres

10 2001

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

Rapport d'information sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Bernard Derosier,...

Assemblée nationale

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