1 1816

Fornier de Saint-Lary, Bertrand-Pierre-Dominique (1763-1847)

Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, député des Hautes-Pyrénées, sur le prapport de M. de Trinquelague, relatif à l'abolition du divorce, prononcée dans la séance secrète du 2 mars 1816

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2 1823

France. Chambre des députés (1814-1848)

Liste de MM. les membre de la chambre des députés, composant les neuf bureaux au 29 janvier 1823.

Livres

3 1816

Froc de la Boulaye, Jean-Baptiste-Louis (1763-1847)

Opinion de M. Froc de La Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif aux élections

Livres

4 1816

Maine de Biran (1766-1824)

Opinion de M. le chevalier Maine de Biran, député de la Dordogne, sur le projet de résolution qui tend a réformer trois articles de la Charte, et sur la loi relative aux élections

Livres

5 1816

Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir de Marcassus (1757-1841 ; baron de)

Opinion de M. Puymaurin, député du département de la Haute-Garonne, sur la loi des élections

Livres

6 1816

Sainte-Aulaire, Louis-Clair Beaupoil de (1778-1854)

Chambre des députés. Un membre de la Chambre ayant, à l'occasion de l'opinion que j'ai émise dans la séance du 10 de ce mois, annoncé l'intention de porter contre moi une accusation grave...

Livres

7 1816

France. Chambre des députés (1814-1848)

Opinion d'un député qui n'a pas voulu parler, sur la proposition tendant à demander une loi qui remette entre les mains des ministres des cultes les registres de l'Etat civil des hommes

Livres

8 1816

Louis XVIII (1755-1824 ; roi de France)

Ministère des finances. Loi sur les finances. A Paris, le 28 avril 1816

Livres

9 1816

La Bourdonnaye, François-Régis de (1767-1839)

Opinion sur les impots arbitrairement perçus par le ministère de la police, et qui ne font pas partie du budget de 1816 ; prononcée par M. le comte de La Bourdonnaye, membre de la Chambre des députés, dans la séance du 30 mars

Livres

10 1816

France. Chambre des députés (1814-1848)

Opinion d'un député des Ardennes, relativement au droit d'entrée sur les charbons de terre. A consulter avant d'entrer en séance, le 13 avril 1816 . L'auteur ne lira à la tribune que sa proposition

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