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  • 1700-1799
  • 1790-1799
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  • France. Convention nationale
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1 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel et autres offices de finances et militaires, par P. Bordas, député... de la Haute-Vienne. Imprimés par ordre de la Convention nationale. (7 nivôse an II.)
Impr. nationale
Livres

2 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret (du 17 nivôse an II), par le citoyen Piette, au nom du comité d'aliénation et des domaines, réunis. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

3 1794

Saliceti, Antoine Christophe (1757-1809)

Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Saliceti,... pour ses cinq missions en Corse, à l'armée dirigée contre Toulon, à l'expédition d'Oneille, près l'armée d'Italie, et à Toulon, pour y diriger les opérations militaires d'une opération secrète...
Impr. nationale
Livres

4 1794

Barère de Vieuzac, Bertrand (1755-1841)

Convention nationale. Rapport sur les succès des armées de la Moselle et du Rhin , fait au nom du comité de salut public, a la Convention nationale, par Barère, dans la séance du 12 nivôse l'an 2 de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

5 1793

Ludot, Antonin-Baptiste-Nicolas (1760-1822)

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, le 1re nivôse, 2e année républicaine, au nom des Comités de salut public, de l'examen des marchés, de surveillance et des subsistances militaires et charrois, réunis, par Ludot,... Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

6 1794

Convention nationale. Instruction publique. Rapport au conseil général de la commune de Paris, sur quelques mesures à prendre en changeant le nom des rues. Imprimé en vertu de l'arrêté du comité d'instruction publique, le 17 nivôse, l'an IIe de la république française une et indivisible
Impr. nationale
Livres

7 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition de la citoyenne Grisard, tendante à obtenir la révision du procès à la suite duquel son mari a été condamné, par le tribunal criminel du département de l'Yonne, à huit années de fers, le 30 brumaire dernier ; présentés (le 29 nivôse an II), au nom du comité de législation, par Ch.-F. Oudot, député de la Côte-d'Or. Imprimés par ordre du comité de législation
Impr. nationale
Livres

8 1794

Barère de Vieuzac, Bertrand (1755-1841)

Convention nationale. Rapport sur la marine de la République, dans la Méditerranée , par Barere, au nom du comité de salut public, dans la séance du 14 nivose, an 2. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

9 1794

Convention nationale. Rapport fait (le 13 nivôse an II) par les comités réunis de la guerre et de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires. Sur les chevaux malades et à refaire des armées de la république. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

10 1794

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le mode d'épurement de la marine civile et militaire, présentés (le 8 nivôse an II), au nom du comité de marine, à la Convention nationale, par Topsent, député du département de l'Eure. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
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