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  • 1500-1599
  • 1540-1549
  • 1560-1569
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1 1285 - 1610

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1285/1610]
[Privilèges de l'Université de Paris, supposts et officiers d'icelle.] (1285-1610.) Incomplet de la fin
Livres

2 1543 - 1573

France

[Acte (Recueil). 1543/1573]
(Recueil des statuts et ordonnances de la communauté des maîtres corroyers ceinturiers de Paris, avec des arrêts de parlement et actes royaux y relatifs (1543-1573.))
Livres

3 1548 - 1633

France

[Acte (Recueil). 1548/1633]
(Edits et déclarations du roi concernant l'interdiction de bâtir des maisons hors des faubourgs de Paris. 1548-1633.)
Livres

4 1400 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1400/1693]
Extraits des édits et ordonnances royaux des mois de décembre 1400-juillet 1517, mars 1543 et 1584 [(arrêts du Parlement et attache de l'amiral de France) sur la compétence civile et criminelle, des officiers de l'Amirauté]
Livres

5 1345 - 1608

France

[Acte (Recueil). 1345/1608]
Recueil des statuts, ordonnances, règlements et privilèges accordés en faveur des marchands orfèvres-joailliers... (1345-1608.)
Livres

6 1275 - 1699

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1275/1699]
[Livre bleu de l'Université ou recueil des Actes concernans le pouvoir et la direction de l'Université de Paris sur les escrivains des livres et les imprimeurs qui leurs ont succédé, com me aussi sur les libraires, relieurs et enlumineurs]
Livres

7 1327 - 1948

@
Livres

8 1544 - 1665

France

[Acte (Recueil). 1544/1665]
Statuts, ordonnances et règlements de la communauté des marchands fripiers... de Paris... (1544-1665)
Livres

9 1541 - 1609

Chambre syndicale de la librairie (Paris)

[Acte (Recueil). 1541/1609]
Du reiglement de l'imprimerie et de n'imprimer aucun livre sans permission du grand seel
Livres

10 1512 - 1751

France

[Acte royal (Recueil). 1512/1751]
Lettres patentes des rois de France depuis Louis XII, portant privilège de garde-gardienne et attribution de jurisdiction au sénéchal d'Angers ou à son lieutenant à Angers, pour toutes les affaires de l'Hôtel-Dieu (d'Angers), avec défenses à tous autres juges d'en connoître
Livres

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