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  • 1300-1399
  • 1330-1339
  • 1332
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1 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

2 1332

France

[Acte royal. 1332-02-21. Vert-le-Grand (S.-et-O.)]
Lettres portant exemption de décimes en faveur des officiers de la Chambre des comptes de Paris
Livres

3 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

4 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

5 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

6 1328 - 1350

France

[Acte royal (Recueil). 1328/1350]
Ordonnance portant règlement pour les recettes et dépenses des proviseurs et payeurs des oeuvres du Roy
Livres

7 1295 - 1879

[Plan de Constantinople en turc]
Documents cartographiques

8 1209 - 1555

France

[Acte royal (Recueil). 1209/1555]
Lettres patentes, arrests, règlemens et autres titres pour l'Hostel-Dieu de Paris
Livres

9 1061 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1061/1693]
Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers... de Paris
Livres

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