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1 1984

Communautés européennes. Conseil

Glossaire entraves techniques : I : procédures administratives / Conseil des Communautés européennes, [sous l'autorité du Service de terminologie du Secrétariat général]
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

2  

Communautés européennes. Conseil

Accord... Entre la Communauté économique européenne et... : [documents préparatoires et règlements portant conclusions aux accords passés avec les Etats] / Communautés européennes, Conseil
Communautés européennes
Périodiques et collections

3 1990

Coopération entre la Communauté économique européenne et la République arabe syrienne

[Traité (Recueil). 1982/1988]
Protocoles à l'Accord de coopération CEE-Syrie et autres textes de base / Conseil des Communautés européennes
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

4 1991

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République arabe d'Égypte

[Traité (Recueil). 1980/1987]
Protocoles à l'Accord de coopération CEE-Egypte et autres textes de base / Conseil des Communautés européennes
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

5 1975

Communautés européennes. Conseil

Accord interne relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour l'application de la convention A.C.P.-C.E.E. [Afrique, Caraïbes, Pacifique-Communauté économique européenne] de Lomé. Accord interne relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté: [signés à Bruxelles, le 11 juillet 1975] / [Conseil des Communautés européennes]
Communautés européennes
Livres

6 1986

Communautés européennes. Conseil

Appareils à pression : application des directives du Conseil des communautés européennes
Éd. 1986.
Direction des journaux officiels
Livres

7 1992

Communautés européennes. Conseil

Le Conseil de la Communauté européenne : introduction [à] ses structures et ses activités : [situation au 30 octobre 1990] / Conseil des Communautés européennes, Secrétariat général, Service de l'information ; [réd. par Jean-Pierre Sabsoub]
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

8 1974

Communautés européennes. Conseil

Guide : extrait, 1974, 1er février / Communautés européennes, Secrétariat général du Conseil
Ed. provisoire
Communautés européennes
Livres

9 1990

Coopération entre la Communauté économique européenne et la République tunisienne

[Traité (Recueil). 1983/1987]
Protocoles à l'Accord de coopération CEE-Tunisie et autres textes de base / Conseil des Communautés européennes
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

10 1981

[Convention ACP-CEE de Lomé (1979)]

Deuxième Convention A.C.P.-C.E.E [de Lomé] : recueil d'actes / Secrétariat du Conseil des Communautés européennes
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

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