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1 1885

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Rapport fait au nom de la 32e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ardèche à contracter un emprunt pour l'achèvement des deux écoles normales, par M. Fougeirol,... (28 mai 1885)
Impr. de A. Quantin
Livres

2 1887

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Rapport fait, au nom de la 18e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contacter un emprunt applicable aux travaux des chemins vicinaux... par M. Fougeirol,... (16 décembre 1887.)
Quantin
Livres

3 1888

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Discours prononcés par M. Fougeirol. Séances des 24 et 27 février 1888. Discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier les droits de douane à l'égard d'un certain nombre de produits italiens
Impr. des journaux officiels
Livres

4 1888

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Discours prononcés par M. Fougeirol. Séances des 24 et 27 février 1888. Discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier les droits de douane à l'égard d'un certain nombre de produits italiens
Impr. des journaux officiels
Livres

5 1893

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Ricard (Seine Inférieure) et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les dispositions de la loi du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, par M. Fougeirol,... (9 décembre 1893)
Motteroz
Livres

6 1894

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

La Question monétaire. Rétablissement du bi-métallisme. Rapport présenté au Conseil général de l'Ardèche, par M. Édouard Fougeirol,...
impr. de L. Volle
Livres

7 1894

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bézine, relative à l'élection des tribunaux de commerce et tendant à établir le vote par correspondance Par M. Fougeirol,... (9 décembre 1893)
Motteroz
Livres

8 1894

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon-Barrot et plusieurs de ses collègues, tendant au rétablissement de postes de commis-greffiers dans divers tribunaux Par M. Fougeirol... (9 décembre 1893)
Motteroz
Livres

9 1895

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Proposition de loi portant modification de la loi du 11 janvier 1892 (Tarif des douanes) (Tarif différentiel)... Présentée Par M. Fougeirol,... (8 juillet 1895)
Motteroz
Livres

10 1895

Fougeirol, Édouard (1843-1912)

Proposition de loi portant modification des lois du 11 janvier 1892 et du 16 Août 1895 et ayant pour objet de rembourser aux tissus de soie pure exportés les charges qui les grèvent, (Tarif des douanes)... Présentée Par MM. Georges Graux et Fougeirol,... (8 juillet 1895)
Motteroz
Livres

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