1 1905

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Déclaration lue au nom du Conseil des ministres, par M. Rouvier,... (27 janvier 1905.)

Impr. de Motteroz

Livres

2 1904

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi à l'exonération des sucres employés en brasserie... présenté... par M... Rouvier,...

Impr. de Motteroz

Livres

3 1904

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,...

Impr. nationale

Livres

4 1903

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1901 présenté... par M. Rouvier,... (15 janvier 1903.)

Impr. nationale

Livres

5 1904

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,...

Impr. nationale

Livres

6 1902

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant création d'une monnaie de nickel... présenté... par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.)

Impr. de Motteroz

Livres

7 1903

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904, présenté... par M. Rouvier,...

Impr. nationale

Livres

8 1904

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1903... présenté... par M. Rouvier,... (31 mars 1904.)

Impr. de Motteroz

Livres

9 1903

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés... présenté... par M. Rouvier,... (2 avril 1903.)

Impr. de Motteroz

Livres

10 1903

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Annexe au projet de loi portant suppression des contributions personnelle-mobilière et des portes et fenêtres et établissement d'un impôt général sur le revenu... présenté... par M. Rouvier,...

Impr. nationale

Livres

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