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1 1868

[Factum. Comptoir national d'Escompte du MansLiquidation). 1868]

Note pour le Comptoir en réponse à celle de M. Morel / [Signé : Guitton aîné, avocat ; L. Couchot, avoué.]
impr. E. Barassé
Livres

2 1866

[Factum. Lemonnier, Michelle-Marie (née Hersant, veuve LéonSuccession). 1866]

Conclusions pour 1 ° les sieurs et dames Chardon, 2 ° Mme Roulland, 3 ° Mlles Nathalie, Françoise, Pauline et Eugénie Aubry, 4 ° Mlles Adèle et Emélie Rottier, 5 ° M. Vayer, tous légataires à titre particulier de Mme Lemonnier, appelants, contre MM. Eugène et Edmond Lemonnier, intimés, en présence de l'abbé Rottier, appelant / [Signé : L. Couchot, avoué des légataires, 16 juil. 1866.]
impr. E. Barassé
Livres

3 1868

[Factum. Comptoir national d'Escompte du MansLiquidation). 1868]

Note après plaidoiries / [Signé : E. Lelong, avoué.]
impr. Laîné frères
Livres

4 1868

[Factum. Comptoir national d'Escompte du MansLiquidation). 1868]

Jugement du Tribunal civil du Mans du 25 juin 1867, entre ; le liquidateur du Comptoir national d'Escompte du Mans et le liquidateur de la Caisse Commerciale du Mans
impr. Laîné frères
Livres

5 1864

[Factum. Caisse commerciale de la SartheLiquidation). 1864]

Note en réponse aux conclusions signifiées par MM. Abot et Consorts / [Signé : E. Morel, 21 mars 1864.]
impr. Lainé frères
Livres

6 1853

[Factum. Caisse commerciale de la SartheLiquidation). 1853]

Deuxième rapport aux créanciers de la Caisse commerciale de la Sarthe / [Signé : E. Morel, 31 mars 1853. Avec un addendum du 15 mai.]
impr. Monnoyer
Livres

7 1862

[Factum. Caisse commerciale de la SartheLiquidation). 1862]

Arrêt de la chambre civile de la Cour impériale d'Angers sur appel d'un jugement du Tribunal civil du Mans du 25 fév. 1862 dans le procès opposant le liquidateur Morel aux demoiselles Hélix et consorts
Livres

8 1867

[Factum. Lemonnier, Michelle-Marie (née Hersant, veuve LéonSuccession). 1867]

Jugement du Tribunal civil de première instance de Mamers du 9 avril 1867 rendu entre MM. Lemonnier frères, et les légataires de madame veuve Lemonnier
impr. J. Fleury
Livres

9 1860

[Factum. Caisse commerciale de la SartheLiquidation). 1860]

Consultation pour M. Morel, liquidateur de la Caisse commerciale de la Sarthe, appelant / [Signé : Paul Fabre, avocat..., 14 juil. 1860.]
impr. Cosnier et Lachèse
Livres

10 1861

[Factum. Caisse commerciale de la SartheLiquidation). 1861]

Lettre de M. Trouvé-Chauvel à M. le ministre des finances en date du 20 janvier 1561 et réponse de M. le ministre du 24 avril 1861
impr. C. Jouaust
Livres

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