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Duchesne, Émile (1820-1887)

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1 1805 - 1953

France. Cour de cassation

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

Imprimerie impériale

Périodiques et collections

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2 1857 - 1938

France. Cour de cassation

Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

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Droit	Date fin
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Date début	Id. convention

Disponibilité	Particularités
Support physique	Origine
Original	Microforme
Matériel accompagnement	Source bibliographique
Description technique

Numéro exemplaire	Note papier
Ajouts	Type provenance
Note ajouts	Type
Type papier	Date

Nom du fonds	Mention de mécénat
N° à l'intérieur d'un fonds	Département gestionnaire

Date numérisation	Cote support numérisé
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