1 1797

Ysabeau, Claude-Alexandre (1754-1831)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Explications données par Alex. Ysabeau. Séance du 25 brumaire an 6

Impr. nationale

Livres

2 1798

Ysabeau, Claude-Alexandre (1754-1831)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par C.-Alex. Ysabeau, sur la résolution concernant l'École Polytechnique. Séance du 21 germinal an 6

Impr. nationale

Livres

3 1798

Ysabeau, Claude-Alexandre (1754-1831)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de C.-Alex. Ysabeau, sur la résolution concernant l'impôt sur le tabac. Séance du premier floréal an 6

Impr. nationale

Livres

4 1798

Jourdain, Yves-Claude (1749-1828)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 3 thermidor an VII portant abrogation de la seconde partie du premier article de la loi du 14 frimaire an V concernant l'amnistie. Séance du 14 thermidor an VII

Impr. nationale

Livres

5 1798

Ysabeau, Claude-Alexandre (1754-1831)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion d'Ysabeau, sur la résolution concernant les inscriptions civiques. Séance du 9 ventôse an 6

Impr. nationale

Livres

6 1798

Jourdain, Yves-Claude (1749-1828)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Jourdain,... sur la résolution du 24 thermidor an VI relative au régime hypothécaire. Séance du... vendémiaire an VII

Impr. nationale

Livres

7 1799

Jourdain, Yves-Claude (1749-1828)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 3 germinal an VII relative au vagabondage. Séance du 14 vendémiaire an VIII

Impr. nationale

Livres

8 1797

Ysabeau, Claude-Alexandre (1754-1831)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission par Alexandre Ysabeau, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 14 floréal, portant aliénation du Château-Trompette. Séance du 4 thermidor an V

Impr. nationale

Livres

9 1798

Jourdain, Yves-Claude (1749-1828)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 1er brumaire an VII relative à l'organisation du régime hypothécaire. Séance du 18 brumaire an VII

Impr. nationale

Livres

10 1798

Jourdain, Yves-Claude (1749-1828)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 28 thermidor an VII relative à la garde du Corps législatif. Séance du 19 fructidor an VII

Impr. nationale

Livres

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