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  • 1700-1799
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1 1793

France

24 livres , 1793
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2 1793

France

5 décimes , 1793
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3 1793

France

2 sols , 1793
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4 1795 - 1796

France

décime , an 4 (1795-1796)
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5 1773

France

[Acte royal. 1772-12-15. Versailles]
Ordonnance du Roi, pour régler le service de son corps-royal de l'Artillerie, tant dans les places, qu'aux ecoles de théorie & de pratique, & aux armées. Du 15 décembre 1772.
Livres

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6 1742

France

[Acte royal. 1585-08-00. Paris]
Ordonnances du roy Henri III, confirmez par Henry IV et Louis XIII, contenant les statuts des maistres tissutiers-rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent & soye, tissus, rubans & passements aussi d'or & d'argent, soye, fleuret, filozelle, laine, fil & cotton, & autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute et basse lice... de la ville... de Paris
Impr. de Gonichon
Livres

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7 1717

France

[Acte royal. 1717-07-17. Paris]
Déclaration... concernant l'élection des offices de maires, lieutenans de maires et autres officiers des hostels de ville... [Enregistrée au Parlement.]
Vve F. Muguet
Livres

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8 1718

France

[Acte royal. 1718-04-06. Paris]
Retenue du premier médecin du Roy pour le sieur Dodart... [Enregistrée au Contrôle général de la Maison du Roi le 22 juin 1718.]
Livres

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9 1717

France

[Acte royal. 1717-06-05. Paris]
Règlement par lequel le Roy ordonne que tous les négocians qui feront équiper dans les ports du Royaume des vaisseaux pour des voyages de long cours, dont les équipages seront de 40 hommes et au-dessus, seront obligez d'y embarquer des aumoniers, à peine de 200 l. d'amende. [Enregistré au Parlement le 6 août 1717.]
Vve F. Muguet
Livres

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10 1716

France

[Acte royal. 1716-07-25. Paris]
Déclaration... sur les endossements des billets de la banque générale... Registrée en Parlement [le 5 août 1716]
Impr. royale
Livres

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