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  • 1600-1699
  • 1300-1399
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1 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

2 1349 - 1645

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1349/1645]
Actes concernant l'autorité et la juridiction de l'Université, touchant la doctrine et la discipline
Livres

3 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent
Livres

4 1375 - 1668

France

[Acte royal (Recueil). 1375/1668]
Recueil des principaux privilèges des conseillers et secrétaires du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, du collège ancien (par M. de La Bretonnière)
Livres

5 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

6 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

7 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

8 1356 - 1640

France

[Acte royal (Recueil). 1356/1640]
Recueil d'édicts et arrests concernant la jurisdiction de messieurs les mareschaux de France ou leurs lieutenans au siège de la Table de marbre, sur les prévosts desdits seigneurs, visbaillifs, visséneschaux, lieutenans criminels de robe courte, officiers et archers de leurs compagnies
Livres

9 1378 - 1658

France

[Acte royal (Recueil). 1378/1658]
Édicts et déclarations des roys de France contenant les statuts, règlements, priviléges accordés aux marchands orfèvres-jouaillers... de Paris...
Livres

10 1365 - 1668

France

[Acte royal (Recueil). 1365/1668]
Recueil des principaux privilèges des conseillers et secrétaires du Roy, maison et couronne de France et de ses finances du collège ancien (par de La Bretonnière)
Livres

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