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  • 1700-1799
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1 1793

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre, par le C. Defrance
Impr. nationale
Livres

2 1797

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Defrance au nom de la Commission composée des citoyens Pliéger, Engerran, Defrance sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse an VI
Impr. nationale
Livres

3 1795

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion, par Defrance, sur les postes et messageries. Séance du 28 fructidor an IV
Impr. nationale
Livres

4 1796

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Defrance sur les postes et messageries. Séance du 16 pluviôse an V
Impr. nationale
Livres

5 1797

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Defrance sur la réclamation de Melchior-Maximin Renaud, du département du Doubs, tendante à faire interpréter un arrêté du Comité de législation du 1er brumaire an IV, par lequel sa liberté définitive lui étoit accordée. Séance du 14 frimaire an VI
Impr. nationale
Livres

6 1794

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Defrance, représentant du peuple, député par le département de Seine-et-Marne, au citoyen Creusé Pascal, son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale, d'une conspiration dans les colonies françaises, & surtout à Saint-Domingue
impr. de Becquart
Livres

Consultable sur Gallica

7 1786

Paroy, Jean-Philippe-Gui Le Gentil (1750-1824)

[Gil Blas dans la caverne des brigands] : [estampe] / [Jean Philippe Guy Le Gentil, marquis de Paroy] ; [d'après Léonard Defrance]
Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

8 1765

[Factum. Payelle, Maximilien. 1765]

Mémoire pour Maximilien Payelle, appelant de sentence du conseil d'Artois, contre Jean Simoneau et Cécile Defrance, sa femme, Françoise, Anne, Joseph et Catherine Defrance, intimés. / (Signé : Perin.)
imp. de L. Cellot
Livres

Consultable sur Gallica

9 1730

Desessartz, Frédéric

Nouvelles Poësies spirituelles
Musique notée

Consultable sur Gallica

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