Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Lettre de Defrance à Bion, sur sa réponse aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageries. (24 ventôse an V.)

impr. de Fantelin

Livres

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Opinion du citoyen Defrance,... sur les inconvéniens qui résultent de la pluralité de fermes considérables entre les mains d'un seul cultivateur. (14 nivôse an II.)

Masson

Livres

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Convention nationale. Réflexions sur quelques articles de la Constitution projetée, par le citoyen Defrance,...

Impr. nationale

Livres

4 1793

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre, par le C. Defrance

Impr. nationale

Livres

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Convention nationale. Opinion du citoyen Defrance,... sur le mode à adopter pour les élections des représentans de la nation

Impr. nationale

Livres

6 1797

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Defrance au nom de la Commission composée des citoyens Pliéger, Engerran, Defrance sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse an VI

Impr. nationale

Livres

7 1795

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion, par Defrance, sur les postes et messageries. Séance du 28 fructidor an IV

Impr. nationale

Livres

8 1796

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Defrance sur les postes et messageries. Séance du 16 pluviôse an V

Impr. nationale

Livres

9 1797

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Defrance sur la réclamation de Melchior-Maximin Renaud, du département du Doubs, tendante à faire interpréter un arrêté du Comité de législation du 1er brumaire an IV, par lequel sa liberté définitive lui étoit accordée. Séance du 14 frimaire an VI

Impr. nationale

Livres

10 1794

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Defrance, représentant du peuple, député par le département de Seine-et-Marne, au citoyen Creusé Pascal, son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale, d'une conspiration dans les colonies françaises, & surtout à Saint-Domingue

impr. de Becquart

Livres

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