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1 1715

Louis XV (roi de France)

[Acte royal. 1715-12-00. Vincennes]
Édit du Roy concernant les monnoyes en la province d'Alsace. Donné à Vicennes au mois de décembre 1715
Livres

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2  

Louis XV Roi de France et de Navarre)

Cinquième d'écu de l'atelier royal de Strasbourg sous Louis XV ; 1774 ; type dit : "à la vieille tête"
Strasbourg
Objets monétiformes

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3  

Louis XV Roi de France et de Navarre)

Sol de l'atelier royal de Strasbourg sous Louis XV ; 1774 ; type dit : "à la vieille tête"
Strasbourg
Objets monétiformes

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4  

Louis XV Roi de France et de Navarre)

Sol de l'atelier royal de Strasbourg sous Louis XV ; 1774 ; type dit : "à la vieille tête"
Strasbourg
Objets monétiformes

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5  

Louis XV Roi de France et de Navarre)

Sol de l'atelier royal de Strasbourg sous Louis XV ; 1774 ; type dit : "à la vieille tête"
Strasbourg
Objets monétiformes

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6 1757

Louis XV (roi de France)

[Acte. 1757-07-19. Compiègne]
Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'abonnement des deux vingtièmes & des deux sols pour livre du Dixième dans la province d'Alsace. Du 19 juillet 1757. Extrait des registres du Conseil d'État
Livres

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7 1768

Louis XV (roi de France)

[Acte royal. 1767-03-27. Versailles]
Lettres patentes du Roi portant ratification de la Convention [du 19 mars 1767, ci-incluse,] entre S. M. et le cardinal de Rohan, comme évêque de Strasbourg, pour l'exemption du droit d'aubaine entre les sujets françois et ceux des bailliages de l'évêché de Strasbourg, situés en Allemagne. Données à Versailles le 27 mars 1767. Registrées en Parlement le 9 février 1768
Livres

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8 1762

Louis XV (roi de France)

[Acte. 1762-03-31. Versailles]
Arrest du Conseil d'État du Roi qui fixe l'abonnement du doublement de Capitation du clergé de la Haute Alsace. Du 31 mars 1762. Extrait des registres du Conseil d'État
Livres

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9 1773

Louis XV (roi de France)

[Acte. 1773-06-02. Versailles]
Arrest du Conseil d'État du Roi qui fixe à 72000 livres, la somme que la ville de Strasbourg payera pour les 8 sous pour livre, imposés ou prorogés par l'édit de novembre 1771. [daté ] Du 2 juin 1773. Extrait des registres du Conseil d'État
Imp. royale
Livres

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10 1761

Louis XV (roi de France)

[Acte royal. 1761-04-00. Versailles]
Édit du Roi qui règle le nombre et la résidence des huissiers-sergens royaux en Alsace. Donné à Versailles au mois d'avril 1761. Registré au Conseil souverain d'Alsace [le 15 mai 1761]
Livres

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