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  • 1600-1699
  • 1690-1699
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1 1690

[Recueil de pièces sur diverses affaires de l'Eveque et chapitre de Noyon. 1690 à 1784. In-4 °]
Livres

2 1690

Bégon de la Picardière, Michel (1667-1747)

Plan du port de St Gilles sur Vye / Bégon
Documents cartographiques
Appartient à :  [Division 2 du portefeuille 54 du Service hydrographique de la marine consacrée aux ports entre le goulet de Fromentine et les Sables d'Olonne] 

Appartient à :  [Division 2 du portefeuille 54 du Service hydrographique de la marine consacrée aux ports entre le goulet de Fromentine et les Sables d'Olonne] 

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3 1690

Philisbourg
Documents cartographiques
Appartient à :  Registre C 

Appartient à :  Registre C 

Replier

4 1697

[Recueil de pièces diplomatiques et politiques diverses : Traités de paix, conventions &a. In-4 °. 1697]
Livres

5 1547 - 1712

[Recueil factice de pièces sur l'histoire de France]
Livres

6 1500 - 1906

[Fonds Smith-Lesouëf. Objets d'art] : [en dépôt à la FNAGP]
Objets

7 1699 - 1710

Recueil de pièces sur le différend entre M. l'évêque de Saint-Pons et les Récollets
Documents d'archives et manuscrits

8 1697

Ferme générale (France)

[Acte. 1697-11-27. Paris]
Déliberation de MM. les intéressés aux fermes unies pour la sureté des deniers et garantie des recettes desdites fermes
Livres

9 1699

Responsum juris ad quaestionem propositam, in quo non solum... demonstratur quod in Causis ecclesiasticis... a Statibus Imperii evangelicis... ad Suprema Germaniae tribunalia... non possit licite appellari... sed etiam... Statibus imp. evangelicis jus summum seu papale... Competere asseritur...
Livres

10 1696

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1696-07-31. Paris]
Arrêt de la cour des aides portant règlement pour la fonction des lieutenants criminels des élections, commissaires-vérificateurs des roles des tailles, créés par édit du mois d'août 1693
Livres

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