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    • Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)
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  • France. Chambre des députés (1814-1848)
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Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Chambre des Députés. Opinion de M. de Barante,... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendant à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges, prononcée dans la séance du 22 novembre 1815
impr. de Hacquart
Livres

2 1815

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Exposé des motifs du projet de loi concernant les contributions indirectes , présentés par M. le baron de Barante, conseiller-d'Etat, directeur général des contributions indirectes. Dans la séance du 23 décembre 1815. Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

3 1815

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Chambre des députés. Opinion de M. de Barante,... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendant à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges, prononcée dans la séance du 22 novembre 1815
Impr. de Hacquart
Livres

4 1815

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Barante, sur le projet de loi, portant que, provisoirement, les quatre premiers douzièmes des contributions foncière, personnelle et mobilière, etc., seront recouvrés sur les rôles de 1815 . Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 11 décembre 1815.
Hacquart
Livres

5 1816

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Opinion de M. le baron de Barante, député du département du Puy-de-Dôme, et de la Loire-inférieure, sur le budget de 1816 . Prononcée dans la séance du 16 mars 1816. Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

6 1817

Discours prononcé à la Chambre des députés dans la séance du 7 février 1817
imp. royale
Livres

7 1818

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Discours prononcé à la Chambre des députés, dans la Séance du 20 janvier 1818, par M. de Barante,... sur le projet de loi de recrutement...
Impr. royale
Livres

8 1819

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Discours prononcé à la Chambre des députés, dans la séance du 15 juin 1819 , par M. de Barante,...
Impr. royale
Livres

9 1819

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Discours prononcée à la Chambre des députés, dans la séance du 7 avril 1819, par M. de Barante,... pour la défense de la loi sur l'impôt des tabacs
Impr. royale
Livres

10 1830

Barante, Prosper Brugière baron de (1782-1866)

Développemens d'une proposition faite à la Chambre par M. le baron de Barante, et relative aux articles du règlement intérieur qui concernent les propositions de loi faites par des pairs : Séance du 25 août 1830 / M. le baron de Barante ; Chambre des Pairs
Impr. royale
Livres

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