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    • Boucher-d'Argis, André-Jean-Baptiste (1750-1794)
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1 1786

France

[Acte royal. 1561-01-00. Orléans]
Ordonnance de Charles IX. Donnée à Orléans, au mois de janvier 1560 . Avec l'indication des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de règlement, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au Châtelet de Paris ; des académies de Rouen, Chaalons-sur-Marne [sic], &c. Tome XI.
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2 1786

François Ier (1494-1547 ; roi de France)

Ordonnance du Roi François Ier., donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539. Registrée au Parlement le 6 septembre suivant . Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au Châtelet de Paris, des acédémies de Rouen, Châlons sur Marne, &c.Tome X.
Livres

3 1786

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1738-06-28. Versailles]
Réglement du Conseil, concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son Conseil. Donné à Versailles, le 28 juin 1738 . Avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé quelques articles dudit réglement, en tout ou partie. Tome XII.
Livres

4 1787

France

[Acte royal. 1564-01-00. Paris]
Ordonnances du roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563 ; et à Moulins, au mois de février 1566 . Suivies des déclarations données en interprétation ou modification desdites ordonnances. Et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572. Avec des notes et l'indication des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, &c. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au Châtelet, &c. Tome XIII.
Livres

5 1788

France

[Acte royal. 1749-08-00. Versailles]
Édit de Louis XV, donné à Versailles, au mois d'août 1749 . Concernant les établissemens et acquisitions des gens de main morte, auquel sont jointes les déclarations du 26 mai 1774, et du 24 août 1780, données en interprétation dudit edit. Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarationss, lettres-patentes, arrêts de réglements, décisions notables, &c. Par M. C… av. au Parl. et C. R. Tome XVI. IIe partie.
Livres

6 1788

France

[Acte royal (Recueil). 1691/1780]
Édit du Roi Louis XIV, donné à Versailles au mois de déc. 1691. Concernant les insinuations ecclésiastiques, auquel sont jointes les déclarations du 14 février 1737, 10 novembre 1748, 8 mars 1772 et 10 mars 1776. Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, délcarations, lettres-patentes, arrêts de réglement, décisions notables, &c. Par M. C… Av. au Parl. et C. R. Tome XVI. Ire partie.
Livres

7 1788

France

[Acte royal. 1579-05-00. Paris]
Ordonnance du roi Henri III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députés des Etats de son royaume, convoqués et assemblés en la ville de Blois. Donnée à Paris, au mois de mai 1579 . Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, &c. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au Châtelet, &c. Tome XIV.
Livres

8 1788

France

[Acte royal (Recueil)]
Pragmatique sanction de S. Louis, neuvieme du nom, donnée à Paris au mois de mars 1269 . Sur le libre usage des droits, priviléges et franchises des eglises de France. Avec des sommaires françois en tête de chaque article, des notes et des renvois aux ordonnances antérieures et postérieures. Par M. C… av. au Parl. et C. R. Tome XV.
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