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    • Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)
Date de publication
  • 1800-1899
Auteurs, contributeurs...
  • France. Chambre des députés (1814-1848)
  • Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)
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1 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Chambre des Députés. Développemens de la proposition de loi de M. le baron Silvestre de Sacy relative au domaine extraordinaire et aux dotations. Séance du 15 octobre 1814
Impr. de A. Belin
Livres

2 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Opinion de M. le baron Silvestre de Sacy, sur la loi relative aux budgets de 1814 et 1815, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 30 avril 1814
Hacquart
Livres

3 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Chambre des Députés. Opinion de M. le baron Silvestre de Sacy sur les amendements faits par la Chambre des Pairs au projet de loi relatif à la liberté de la presse. Séance du 8 octobre 1814
Impr. de Hacquart
Livres

4 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Opinion de M. Sylvestre de Sacy, sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitants des départements qui furent réunis à la France. Imprimée par ordre de la Chambre. Comité secret du 28 septembre 1814
Hacquart
Livres

5 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission centrale, par M. le baron Silvestre de Sacy, sur la proposition de loi relative à la législation criminelle présentée par M. Avoyne de Chantereyne. Imprimé par ordre de la Chambre. Comité secret du 7 décembre 1814
Impr. de Hacquart
Livres

6 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Rapport fait au nom de la commission centrale, sur la proposition de loi, relative à la Liste civile, et à la dotation de la couronne , par M. le baron Silvestre de Sacy. Séance du 20 août 1814.
Hacquart
Livres

7 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Rapport fait au nom de la commission centrale, sur quelques amendements proposés par la Chambre des Pairs à la résolution relative à la liste civile et à la dotation de la couronne , par M. le baron Silvestre de Sacy. Séance du 5 octobre 1814
Hacquart
Livres

8 1814

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. le baron Silvestre de Sacy . Séance du 6 juillet 1814.
Hacquart
Livres

9 1818

Silvestre de Sacy, Antoine-Isaac (1758-1838)

Opinion sur la loi relative à la liberté de la presse , par M. le b[ar]on Silvestre de Sacy
Impr. de A. Belin
Livres
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