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1 1346

France

[Acte royal. 1346-11-20. Maubuisson-lez-Pontoise]
Ordonnance concernant l'écurie du Roy
Livres

2 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

3 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

4 1346

France

[Acte royal. 1346-12-14. Maubuisson-lez-Pontoise]
Ordonnance pour les gens des comptes
Livres

5 1329 - 1911

Congrès égyptien (1 ; 1911 ; Héliopolis, Egypte)

Recueil des travaux / du 1er Congrès égyptien réuni à Héliopolis, près du Caire du samedi 30 Rabi-ul-sani 1329, 29 avril 1911, au mercredi 5 Gamadi-ul-awal 1329, 4 mai 1911
Impr. d'Alexandrie : Journal "Wadinnil" : M.A. Kalza
Livres

6 1349 - 1645

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1349/1645]
Actes concernant l'autorité et la juridiction de l'Université, touchant la doctrine et la discipline
Livres

7 1340

France

[Acte royal. 1340-03-13. Paris]
Lettres de certain pouvoir donné aux gens des comptes
Livres

8 1340

France

[Acte royal. 1340-05-19. Le-Moncel-lez-Pont-Sainte-Maxence]
Extraict d'une lettre patente du Roy par laquelle les examinateurs du Chastellet sont conservez en leur séance ordinaire
Livres

9 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

10 1344

France

[Acte royal. 1344-10-20. Saint-Christophe en Halatte]
Lettres patentes par lesquelles le Roy exempte les prieurs, les maistres, les frères et gouverneurs des maisons-Dieu, des hospitaux et des maladeries de payer finance des acquisitions qu'ils feront pour leurs maisons
Livres

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