1 1793

Biron, Armand-Louis de Gontaut (1747-1793 ; duc de)

République française. La nation et la loi... Réglement militaire pour l'armée d'Italie.

Livres

2 1763

France

[Acte royal. 1760-03-19. Paris]

Réglement pour les professeurs & etudiants du Collége de chirurgie de Paris . De par le Roi

Livres

3 1762

France

[Acte royal. 1762-12-04. Versailles]

Ordonnance... concernant le corps du génie...

Livres

4 1763

France

[Acte royal. 1762-11-20. Versailles]

Ordonnance du roi, concernant les milices . Du 20 novembre 1762

Impr. royale

Livres

Consultable sur Gallica

5 1791

France

[Loi. 1791-01-19]

Loi relative aux spectacles . Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.

Livres

6 1736

France

[Acte royal (Recueil). 1356/1736]

Privileges de l'Université d'Angers , tirez du Livre de la fondation & des statuts & reglemens de ladite Université, appellée communément le Livre du recteur ou du procureur général. Extrait d'un Vidimus et collation faite par Charles VI. & auparavant par Charles V. roys de France, des lettres de Philippe le Bel ; & de Philippe de Valois aussi roys de France, contenant les privileges accordez à l'Université d'Orleans. Avec une Dissertation sur l'ancienneté de l'Université d'Angers, & sur l'epoque de son etablissement.

chez la veuve d'Olivier Avril, imprimeur du Clergé, & de l'Université

Livres

7 1731

France

[Acte royal. 1730-02-24. Marly]

Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non-établis en corps de communauté [attachés sous le contre-scel de la Déclaration concernant les chirurgiens des provinces, enregistrée au Parlement le 13 août 1731]

Paulus-Du Mesnil

Livres

8 1728

France

[Acte royal. 1727-03-00. Versailles]

Édit du Roy, qui confirme l'ordre du Saint Esprit dans tous ses privilèges . Donné à Versailles au mois de Mars 1727. Registré en Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aydes

Livres

9 1719

[Traité. 1718-08-02. Londresfrançais-latin)]

Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bretagne, pour la pacification de l'Europe . Conclu à Londres le 2. d'août 1718

Livres

Consultable sur Gallica

10 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française

Imprimerie nationale des lois

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

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