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    • Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)
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Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

Lettre de S. A. S. Mgr le Duc à M. l'archevêque de Rouen. (Signé : L.-H. de Bourbon, 27 août 1725.)
Livres

2 1717

France

[Acte. 1717-10-18]
Du 18e jour d'octobre 1717, Concession par Mgr le duc de Bourbon... à Antoine Pierre, Milet Francisque, Louis Gantier et Etienne Quentin pour 18 années du 1er novembre 1717 de la mine d'or située à Auneuil en Beauvoisis
Livres

3 1717

Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

Reflexions sur la necessité de juger l'affaire des princes du sang, sur la forme du jugement, et sur l'effet des lettres de legitimation.
Livres

4 1728

France

[Acte. 1728-06-18]
Du dix-huitième jour de juin 1728. Concession par S.A.S. Mgr. le duc de Bourbon,... aux sieur et dame de Vassan, donataires pour vingt années de la mine de plomb de Glange et de toutes autres mines, qu'ils pourraient découvrir dans leurs terres de Pierre Buffière et Saint-Germain et dépendances, situées dans la province du Haut-Limosin
Livres

5 1716

Au Roy.
Livres

6 1716

[Factum (Princes du sang). 1716?]

Au Roy. Sire, Louis-Henri duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollais, Louis-Armand de Bourbon, princes de votre sang, sont obligés de représenter à Votre Majesté... (Requête des princes du sang, Louis-Henri duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charolais, et Louis Armand de Bourbon, prince de Conti, à l'effet d'obtenir la révocation de l'édit de juillet 1714 et de la déclaration du 23 mai 1715 qui donnent au duc du Maine et au comte de Toulouse le rang et les honneurs de princes du sang [22 août 1716] et les désignent pour successeurs à la couronne à défaut de princes du sang.)
Livres

7 1717

Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

[Factum. Bourbon, Louis-Auguste de (duc du Maine). 1717]
Au roy, Sire, Louis-Henry duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollois, Louis-Armand de Bourbon, prince de Conty, princes de vôtre sang, sont obligez de representer à Vôtre majesté [...]
Livres

8 1717

Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

[Factum. Bourbon, Louis-Auguste de (duc du Maine). 1717]
Au roy, Sire, Louis-Henry duc de Bourbon, prince de Condé, Charles de Bourbon, comte de Charollois, Louis-Armand de Bourbon, prince de Conty, princes de vôtre sang, sont obligez de representer à Vôtre majesté, [...]
Livres

9 1716

Au Roy,
Livres

10 1717

Bourbon, Louis-Henri de (1692-1740)

Reflexions sur la necessité de juger l'affaire des princes du sang, sur la forme du jugement, et sur l'effet des lettres de legitimation.
Livres

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