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  • Henri III (1551-1589 ; roi de France)
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1 1588

France

[Acte royal. 1588-10-18. Blois]
Declaration du Roy, sur son edict de l'union de tous ses subjects catholiques
F. Morel, J. Mettayer et L'Huillier
Livres

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2 1595

France

[Acte royal. 1577-09-00. Poitiers]
Édict de pacification, faict par le Roy, pour mettre fin aux troubles de son royaume, & faire desormais vivre tous ses subjects en bonne paix & concorde, soubs son obeissance . Leu & publié en la cour de Parlement, le VIIIe jour d'octobre 1577
F. Morel, J. Mettayer et P. L'Huillier
Livres

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3 1597

France

[Acte royal. 1581-12-00. Paris]
Édict du Roy portant l'establissement des maistrises de tous arts & mestiers, és villes & lieux de son royaume non jurez, à l'instar de sa ville de Paris, & autres villes jurées : avec l'ordre que Sa Majesté veult estre doresenavant tenu à la reception des compagnons artisans ausdictes maistrises . Publié en Parlement, le roy y seant, le septiesme jour de mars, 1583
J. Mettayer et P. L'Huillier
Livres

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4 1595

France

[Acte royal. 1594-11-15. Saint-Germain-en-Laye]
Édict de pacification, faict par le Roy, pour mettre fin aux troubles de son royaume, & faire desormais vivre tous les subjets en bonne paix & concorde, sous son obeissance . Leu & publié en la Cour de Parlement, le VIII. jour d'octobre, 1577
F. Morel, J. Mettayer et P. L'Huillier
Livres

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5 1594

France

[Acte royal. 1574-04-27. Château de Vincennes]
Lettres patentes du Roy, par lesquelles il confirme tous les privileges concedez par les roys ses predecesseurs, aux officiers domestiques de sa maison . Ensemble les arrests donnez en leur conseil & leurs lettres patentes (du 24 mars 1577), portans amples déclarations desdicts privilèges, tant pour les officiers commensaux de Leurs Majestez, que des roynes et enfans de France, comme aussi pour-leurs veufves, avec deffenses à tous d'y contrevenir
J. Mettayer et P. L'Huillier
Livres

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