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1 .... - ....

Roland, Louis (Noël-Louis)

[Acte (Recueil)]
Recueil par ordre alphabétique...
Livres

Consultable sur Gallica

2 1839

Sourdis, Henri d'Escoubleau de (1593-1645)

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux, chef des conseils du roi en l'armée navale.... augmentée des ordres, instructions et lettres de Louis XIII et du cardinal de Richelieu à M. de Sourdis concernant les opérations des flottes françaises de 1636 à 1642. et accompagnée d'un texte historique, de notes et d'une introduction sur l'état de la marine en France sous le ministère du cardinal de Richelieu, par M. Eugène Sue
impr. de Crapelet
Livres

Consultable sur Gallica

3 1500

France

[Acte royal. 1416-02-00. Paris]
Le présent Livre fait mencion des ordonnances de la prévosté des marchans et eschevinaige de la ville de Paris. Imprimé par l'ordonnance de messeigneurs de la court de Parlement, ou moys de janvier l'an de grace mil cinq cens. - A la fin : La fin et conclusion de ce présent volume intitulé des faiz et ordonnances de la prévosté des marchans et eschevinaige de la ville de Paris. Imprimé par l'ordonnance que dessus
Livres

4 1902 - 1944

Bulletin administratif du Tonkin
[s.n.?]
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

5 1927

[Loi. 1927-08-10]

Loi sur la nationalité. Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927
impr. de Berger-Levrault
Livres

Consultable sur Gallica

6 1548

France

[Acte royal. 1548-08-19. Turin]
Lettres patentes du Roy envoyés en la duché de Guyenne, touchant l'émotion de la commune pour l'amortissement de la gabelle
Livres

Consultable sur Gallica

7 1629

France

[Acte royal. 1629-01-00. Paris]
Ordonnance du roy Louis XIII. Roy de France & de Navarre, sur les plaintes & doleances faittes par les deputez des Estats de son royaume convoquez & assemblez en la ville de Paris en l'année 1614. & sur les advis donnez à sa Majesté par les assemblées des notables tenuës à Rouen en l'année 1617. & à Paris en l'annéee 1626 . Publiée en Parlement le 15. janvier 1629
Livres

Consultable sur Gallica

8 1763

France

[Acte royal. 1762-11-20. Versailles]
Ordonnance du roi, concernant les milices . Du 20 novembre 1762
Impr. royale
Livres

Consultable sur Gallica

9 1630

France

[Acte royal. 1461-05-29. Mehun-sur-Yèvre]
Lettres patentes du roy Charles VII portant pouvoir aux marchands fréquentant la rivière de Loyre et autres fleuves y descendans de lever subside et ayde sur leurs marchandises spécifiées par lesdites patentes, et pour recevoir les deniers qui en proviendront, pouvoir d'establir bureaux desdites receptes en tel lieu ou lieux sur ladite rivière que bon leur semblera, pour les deniers qui en proviendront estre par eux employez à leurs affaires communes
G. Hotot
Livres

10 1630

France

[Acte royal. 1447-01-03. Tours]
Lettres patentes du roy Charles VII en forme de commission adressante aux baillifs de Touraine... par lesquelles leur est mandé d'informer contre les seigneurs et autres prétendans droit de péage sur la rivière de Loyre et autres fleuves y descendans, qui ont levé lesdits péages depuis l'abolition... d'iceux par les édits de... 1430 et 1438, et, lesdites informations faites, les envoyer... seellées à la court de parlement à Paris, pour leur estre fait leur procès...
Impr. de G. Hotot
Livres

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