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1 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

2 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

3 1359

France

[Acte royal. 1359-05-28. Paris]
Arrêt de Charles, fils aîné du roi Jean, par lequel il remet et rétablit les premier président, conseillers de la cour (de Parlement) et autres officiers, privés auparavant de leurs états, honneurs et offices par force et impression
Livres

4 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent
Livres

5 1329 - 1911

Congrès égyptien (1 ; 1911 ; Héliopolis, Egypte)

Recueil des travaux / du 1er Congrès égyptien réuni à Héliopolis, près du Caire du samedi 30 Rabi-ul-sani 1329, 29 avril 1911, au mercredi 5 Gamadi-ul-awal 1329, 4 mai 1911
Impr. d'Alexandrie : Journal "Wadinnil" : M.A. Kalza
Livres

6 1351

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte. 1351-06-21. Paris]
Ordonnance (de la chambre des comptes) portant règlement sur le fait de la chambre des comptes
Livres

7 1349 - 1645

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1349/1645]
Actes concernant l'autorité et la juridiction de l'Université, touchant la doctrine et la discipline
Livres

8 1356

Battle of Poictiers 1356
Longmans
Documents cartographiques

9 1350

France. Châtelet de Paris

[Acte. 1350]
Extrait des ordonnances de la police de la ville de Paris, de l'an 1350 (concernant les chandeliers de suif.) - Extrait des ordonnances du Chatelet de Paris, de l'an 1540, (concernant les tripiers)
Livres

10 1356

Saint-Empire romain germanique

[Bulla aurea (1356) (multilingue)]
Aurea Bulla Caroli Quarti, Romanorum Imperatoris,... (En latin et en allemand)
Livres

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