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1 1411 - 1420

Trésor de Duvy
Objets monétiformes

2 1417

Trésor de Beauvais
Objets monétiformes

3 1410

France

[Acte royal. 1410-07-14. Paris]
Lettres en forme d'édit portant création des correcteurs en la Chambre des comptes de Paris
Livres

4 1416

France. Chambre des comptes de Paris

[Acte. 1416-03-24. Paris]
Arrêt de la chambre des comptes portant qu'il ne sera accordé aucun délai aux vicomtes et receveurs, qu'ils n'aient payé l'amende à laquelle ils auront été condamnés pour n'avoir compté dans le temps
Livres

5 1363 - 1535

France

[Acte royal (Recueil). 1363/1535]
Ordonnances et règlemens pour les advocats contre les procureurs
impr. de J. Langlois
Livres

6 1418

France

[Acte royal. 1418-07-16. Paris]
Lettres par lesquelles le Roy met en sa main tous dons, estats, offices, etc.
Livres

7 1411

France. Parlement de Paris

[Acte. 1411-12-23. Paris]
Arrêt (de Parlement) par lequel est déclaré le droit de péage sur la Loire au lieu d'Ancenis, à cause des vins, blés et sels passant par ledit lieu d'Ancenis
(Hotot)
Livres

8 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

9 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

10 1418

France

[Acte royal. 1418-07-22. Paris]
Lettres de rétablissement des officiers de la Chambre des comptes de Paris en leurs états et offices
Livres

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