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    • Chiché, Albert (1854-1939)
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  • Chiché, Albert (1854-1939)
Date de publication
  • 1800-1899
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1 1875

Chiché, Albert (1854-1939)

Des intérêts moratoires
F. Pichon
Livres

2 1885

Chiché, Albert (1854-1939)

Petit Manuel à l'usage des commerçants poursuivis devant le Tribunal de police correctionnelle pour falsification de boissons ou de substances alimentaires, ou pour tous autres délits de même nature, par Albert Chiché,...
Imprimeries réunies
Livres

Consultable sur Gallica

3 1889

Chiché, Albert (1854-1939)

Conférence sur la république nationale / par M. Albert Chiché,...
impr. de Taillebourg
Livres

Consultable sur Gallica

4 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Projet de résolution tendant à ce que la Chambre se réunisse le vendredi de chaque semaine pour s'occuper spécialement des questions ouvrières, présenté par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, Le Veillé, Gabriel,... (10 mai 1890.)
Motteroz
Livres

5 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet d'accorder aux enfants adultérins ou incestueux des droits égaux à ceux qui sont attribués par le Code civil aux enfants simplement naturels, présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (28 juin 1890.)
Motteroz
Livres

6 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet d'accorder une indemnité aux victimes de poursuites, d'arrestations ou de condamnations manifestement erronées... présentée par MM. Albert Chiché, Castelin, Aimel... (7 juin 1890.)
Motteroz
Livres

7 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet d'effacer l'inscription des condamnations sur les casiers judiciaires au bout d'un certain temps et dans certaines conditions... présentée par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, F. Laur,... (23 juin 1890.)
Motteroz
Livres

8 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet de compléter les dispositions de la loi du 25 juin 1841, prohibant la vente aux enchères des marchandises neuves, présentée par M. Albert Chiché,... (19 juin 1890.)
Motteroz
Livres

9 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi tendant à compléter la loi du 11 janvier 1881 sur la marine marchande et à proroger ladite loi pour une période de dix ans, présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel, Jourde,... (8 mai 1890.)
Motteroz
Livres

10 1891

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet de compléter les prescriptions de l'article 190 du Code d'instruction criminelle... présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel, Jourde, Le Veillé et Le Senne,... (20 janvier 1891.)
Motteroz
Livres

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