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    • Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809)
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1 1801

Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809)

Discours prononcé par le citoyen Viellart, président de la section criminelle du tribunal de cassation, le premier ventose, an IX, sur la tombe du cit. Goupil-Prefelne, membre du même tribunal
impr. de Baudouin
Livres

2 1790

Opinion présentée au comité des droits féodaux, sur l'abolition des justices seigneuriales et des droits qui en dérivaient . Par M. Viellart, député du bailliage de Rheims
Impr. nationale
Livres

3 1993

[26 pamphlets sur les droits féodaux]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

4  

Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809)

Observations sur l'opération à faire par les experts qui, d'après la loi du 19 floréal an 6, auront à vérifier s'il y a eu lésion d'outre-moitié dans une vente d'immeubles, faite pendant la dépréciation du papier monnoie, par le citoyen Viellart,...
impr. de Baudouin
Livres

5 1790

Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809)

Opinion présentée au Comité des droits féodaux sur l'abolition des justices seigneuriales... par M. Viellart,...
Impr. nationale
Livres

6 1798

Observations sur l'opération à faire par les experts qui, d'après la loi du 19 floréal an VI, auront à vérifier s'il y a eu lésion d'outre-moitié dans une vente d'immeubles faite pendant la dépréciation du papier-monnaie ; par le citoyen Viellart,...
Impr. de Baudouin
Livres

7 1993

[35 pamphlets sur l'abolition des droits féodaux]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

8 1797

Haute cour de justice. Exposé fait par les accusateurs nationaux près la haute cour de justice, Viellart portant la parole, dans la séance du 6 ventôse de l'an V, au sujet des accusations portées tant contre le représentant du peuple Drouet, que contre Baboeuf et autres
imp. de Baudouin
Livres

9 1993

[33 pamphlets sur les droits féodaux et l'abolition de la féodalité]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

10 1797

Viellart, René-Louis-Marie (1754-1809)

Haute-cour de justice . Exposé fait par les accusateurs nationaux près la Haute-cour de justice, Viellart portant la parole dans la séance du 6 ventôse de l'an V, au sujet des accusations portées tant contre le représentant du peuple Drouet que contre Baboeuf et autres
impr. de Baudouin
Livres

Consultable sur Gallica

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