10 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Date de publication
  • 1300-1399
  • 1390-1399
  • 1330-1339
Pays
  • inconnu
Nature de document
  • Texte imprimé et livre numérique
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)
    • sur 1

1 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

2 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

3 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

4 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

5 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

6 1285 - 1610

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1285/1610]
[Privilèges de l'Université de Paris, supposts et officiers d'icelle.] (1285-1610.) Incomplet de la fin
Livres

7 1275 - 1699

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1275/1699]
[Livre bleu de l'Université ou recueil des Actes concernans le pouvoir et la direction de l'Université de Paris sur les escrivains des livres et les imprimeurs qui leurs ont succédé, com me aussi sur les libraires, relieurs et enlumineurs]
Livres

8 1209 - 1555

France

[Acte royal (Recueil). 1209/1555]
Lettres patentes, arrests, règlemens et autres titres pour l'Hostel-Dieu de Paris
Livres

9 1327 - 1948

@
Livres

10 1061 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1061/1693]
Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers... de Paris
Livres

Consultable sur Gallica

    • sur 1

Récupérer les notices

(0)
(10)

autres Ressources