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1 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

2 1315

France

[Acte royal. 1315-07-00. Vincennes]
Lettres du Roy... par lesquelles il permet aux bourgeois de Paris, pélerins de S. Jacques, d'ériger confrairie et s'assembler en l'hostel des Quinze-Vingts
Livres

3 1319

France

[Acte royal. 1319-07-10. Longchamps]
Ordonnance portant que l'estat du trésor sera remis chaque mois au Roy ; et confirmation de celle du 3 janvier 1316 concernant le Trésor
Livres

4 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

5 1319

France

[Acte royal. 1319-12-23. Saint-Germain-en-Laye]
Ordonnance portant que toutes graces de dons et autres seront rapportées au Roy, que toutes les recettes du royaume seront portées au Trésor, et qu'il n'en sera fait aucune délivrance sans l'ordre du souverain establi par dessus les trésoriers
Livres

6 1317

France

[Acte royal. 1317-01-03. Le Tremblay]
Ordonnance concernant la Chambre des comptes et le Trésor
Livres

7 1313

France. Parlement de Paris

[Acte. 1313-05-01. Paris]
Arrêt du parlement intervenu sur l'état et les officiers du Châtelet
Livres

8 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

9 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

10 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

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