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1 1899

France

20 francs , 1899

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2 1849

France

5 francs , 1849

Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

3 1848

France

Essai 5 francs , 1848

Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

4 1821

France

Affaire de M. le chevalier Desgraviers, légataire universel de feu S. A. S. Mgr le Prince de Bourbon-Conti,... contre le Roi en la personne de son procureur, avec l'arrêt rendu par la cour royale de Paris...

Livres

Consultable sur Gallica

5 1845

France

[Acte royal. 1768-03-01. Versailles]

Extrait de l'ordonnance sur le service des places du 1er mars 1768, modifié d'après les règlements postérieurs, à l'usage des sous-officiers et brigadiers

Verronnais

Livres

Consultable sur Gallica

6 1868

France

[Acte royal. 1659-07-00. Compiègne]

Lettres d'anoblissement de la famille Plèche

impr. de Baratier

Livres

Consultable sur Gallica

7 1842

France

[Acte. 1836-05-21]

Loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux

imp. de P. Dupont

Livres

Consultable sur Gallica

8 1881

France

[Acte. 1858-07-15]

Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime, du 15 Juillet 1858

imp. de Leautey

Livres

Consultable sur Gallica

9 1847

France

[Acte royal. 1847-07-16]

Université de France. Ordonnance du Roi concernant la répartition des bourses dans les collèges royaux : Rapport au Roi [16 juillet 1847 / Signé : Salvandy. Ordonnance du Roi. 16 juillet 1847 / Signé : Louis-Philippe]

impr. de P. Dupont

Livres

Consultable sur Gallica

10 1891

France

[Acte. 1844-05-03]

Loi du 3 Mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du 22 janvier 1874 annotée et commentée par M. Bertrand,... à l'usage de la gendarmerie. 4e édition

H. Charles-Lavauzelle

Livres

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