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1 1840 - 2015

Pas-de-Calais. Conseil général

Rapports et délibérations / Département du Pas-de-Calais, Conseil général
impr. d'Aug. Tierny
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

2 1872

Florent-Lefebvre, M.

Conseil général du Pas-de-Calais. Session d'août 1872. Voirie départementale et vicinale. Réorganisation de ce service. Proposition par M. Florent-Lefebvre,...
Impr. de Brissy
Livres

Consultable sur Gallica

3 1993

Pas-de-Calais. Conseil général

[Délibérations et procès-verbaux du conseil général du département du Pas-de-Calais]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

4 1997

Pas-de-Calais. Conseil général

Images de la reconstruction : Arras 1918-1934 : photographies du fonds Paul Decaux... / [réalisé par le Conseil général du Pas-de-Calais] ; [sous la dir. de Patrice Marcilloux]
Archives départementales du Pas-de-Calais
Livres

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5 2013

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Nord Pas-de-Calais)

Étude sur les parcours des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance dans le Pas-de-Calais : rapport d'étude : document finalisé en octobre 2013 / INSEE Nord-Pas-de-Calais ; Pas-de-Calais, le Département
Insee Nord-Pas-de-Calais
Livres

Consultable sur Gallica

6 1989

Saint-Omer (Pas-de-Calais)

Extrait du registre aux délibérations du conseil général de la commune de Saint-Omer
[Reprod.]
Pergamon press
Livres

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7 1851

Plichon, Charles-Ignace (1814-1888)

Discours prononcés par MM. Debray,... et Plichon,... sur la tombe de M. Lantoine-Harduin, membre du Conseil général du département du Pas-de-Calais...
impr. de E. Lefranc
Livres

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8 1786

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1787-12-06. Versailles]
Arrêt du conseil d'Etat qui fixe les sommes à payer par les villes, bourgs et villages de la province de Hainault, pendant chacune des 6 années de la régie de J.-B. Poinsignon, administrateur général des domaines, pour tenir lieu des droits de contrôle
imp. de Clousier
Livres

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9 1743

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1736-06-17. Versailles]
Arrêt du Conseil d'Etat qui condamne solidairement les officiers de la maîtrise de Lille à remettre au sieur d'Athies, receveur général des domaines et bois de Flandre 450 l. qu'ils ont touchées pour le prix de la glandée vendue en 1731
C. Girard
Livres

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10 1778

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1778-03-06. Versailles]
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne l'expédition d'un nouveau brevet de retenue en faveur du prince de Tingry, sur sa charge de lieutenant général en Flandre
imp. royale
Livres

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