20 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Date de publication
  • 1300-1399
  • 1310-1319
Auteurs, contributeurs...
  • France
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1315

France

[Acte royal. 1315-07-00. Vincennes]
Lettres du Roy... par lesquelles il permet aux bourgeois de Paris, pélerins de S. Jacques, d'ériger confrairie et s'assembler en l'hostel des Quinze-Vingts
Livres

2 1319

France

[Acte royal. 1319-07-10. Longchamps]
Ordonnance portant que l'estat du trésor sera remis chaque mois au Roy ; et confirmation de celle du 3 janvier 1316 concernant le Trésor
Livres

3 1319

France

[Acte royal. 1319-12-23. Saint-Germain-en-Laye]
Ordonnance portant que toutes graces de dons et autres seront rapportées au Roy, que toutes les recettes du royaume seront portées au Trésor, et qu'il n'en sera fait aucune délivrance sans l'ordre du souverain establi par dessus les trésoriers
Livres

4 1317

France

[Acte royal. 1317-01-03. Le Tremblay]
Ordonnance concernant la Chambre des comptes et le Trésor
Livres

5 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

6 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

7 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

8 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

9 1318

France

[Acte royal. 1318-07-28. Pontoise]
Ordonnance touchant les comptes des baillis et séneschaux et le payement des fiefs et aumosnes, des gages, etc.
Livres

10 1318

France

[Acte royal. 1318-07-29. Abbaye de Notre-Dame-lez-Pontoise]
Ordonnance portant que tous dons sur le domaine seront remis et exploitez au profit du Roy
Livres

Récupérer les notices

(0)
(20)

autres Ressources