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  • 1800-1899
  • 1870-1879
  • 1879
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1 1831 - 1920

France

Recueil des lois de finances
Imprimerie nationale
Périodiques et collections

2 1857 - 2017

France

Bulletin annoté des lois et décrets
Imprimerie et librairie administratives de Paul Dupont
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1879

Dubut, Louis-Ambroise (1769-1845)

Temple de la Pudicité : Temple de Vesta / Louis-Ambroise Dubut ; Jean-Antoine Coussin
Firmin-Didot et Cie
Livres

4 1879

France

[Acte. 1854-03-01]
Décret du 1er mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, modifié par le décret du 3 juillet 1897. Nouvelle édition, annotée par un officier de l'arme
impr. de Marquès
Livres

5 1791 - 1907

France

[Loi (Recueil). 1791/1907]
Recueil de lois, décrets, ordonnances et arrêtés suivi du Tableau des infractions que les agents des douanes sont appelés à constater : ouvrage mis à jour et annoté par un rédacteur principal à la Direction générale des douanes
P. Oudin
Livres

6 1879

France

[Acte royal (Recueil)]
Harangues et lettres inédites du roi Henri IV, suivies de lettres inédites du poète Nicolas Rapin et de son fils, publiées d'après les manuscrits de la Bibliothèque nationale, par Eugène Halphen. (1589-1599.)
impr. de L. Danel
Livres

7 1879

France

[Lois sur l'enregistrement, sur le timbre, et sur les hypothèques : recueil, 1864-1875] / France
Livres

8 1879

France

Les Orfèvres de Paris en 1700. Procès verbaux de visites et déclarations faites en exécution de l'édit du mois de mars 1700, publiés et annotés par M. J.-J. Guiffrey
Détaillé
Livres

9 1874 - 1880

France

Bulletin français : journal officiel du soir
Périodiques et collections

10 1824 - 1949

France

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, et avis du Conseil-d'État : publiée sur les éditions officielles du Louvre ; de l'Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des lois, de 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique... : suivie d'une table alphabétique et raisonnée des matières / par J. B. Duvergier, avocat à la cour royale de Paris
A. Guyot et Scribe
Périodiques et collections

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