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  • 1500-1599
  • 1580-1589
  • 1510-1519
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  • François Mitterrand
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1 1500 - 1635

France

[Acte royal (Recueil). 1500/1635]
Recueil des édicts, déclarations, règlemens, ordonnances et arrests, concernans l'authorité, jurisdiction et connoissance de la Cour des aydes de Paris
Livres

2 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège
Livres

3 1505 - 1672

Université de Paris (1215-1793). Faculté de médecine

[Acte (Recueil). 1505/1672]
Arrêts, sentences et contrats d'entre la Faculté de Médecine de Paris et la premier barbier du Roi et la communauté des Maitres-Chirurgiens-Barbiers et jurés de Paris. Premièrement les pièces concernant les examens, maitrise, prestation de Serment et autres droits dus à ladite Faculté de Médecine par les Chirurgiens. (3 janvier 1505-20 mai 1672.)
Livres

4 1349 - 1645

Université de Paris (1215-1793)

[Acte (Recueil). 1349/1645]
Actes concernant l'autorité et la juridiction de l'Université, touchant la doctrine et la discipline
Livres

5 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent
Livres

6 1375 - 1668

France

[Acte royal (Recueil). 1375/1668]
Recueil des principaux privilèges des conseillers et secrétaires du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, du collège ancien (par M. de La Bretonnière)
Livres

7 1329 - 1911

Congrès égyptien (1 ; 1911 ; Héliopolis, Egypte)

Recueil des travaux / du 1er Congrès égyptien réuni à Héliopolis, près du Caire du samedi 30 Rabi-ul-sani 1329, 29 avril 1911, au mercredi 5 Gamadi-ul-awal 1329, 4 mai 1911
Impr. d'Alexandrie : Journal "Wadinnil" : M.A. Kalza
Livres

8 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

9 1518 - 1602

France

[Acte royal (Recueil). 1518/1602]
Recueil de plusieurs ordonnances, édicts et déclarations faits sur le faict des gabelles contre les faux-sauniers à port d'armes
Livres

10 1500 - 1711

France

[Acte royal (Recueil). 1500/1711]
(Ordonnances, arrêts et pièces diverses, relatifs aux péages de la Loire)
Livres

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