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  • 1500-1599
  • 1590-1599
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  • Henri IV (1553-1610 ; roi de France)
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1 1594

France

[Acte royal. 1594-03-28. Paris]
Lettres patentes du roy, pour le restablissement de la cour de parlement de Paris
F. Morel
Livres

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2 1595

France

[Acte royal. 1595-04-17. Paris]
Lettres patentes... portans règlement pour les souffrances et autres charges qui sont sur les comptes des officiers comptables
R. Estienne, impr. de M. Patisson
Livres

Consultable sur Gallica

3 1598

France

[Acte royal. 1598-01-23. Paris]
Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiésmes, vingtiesmes, & quatriesmes : & pour la perception des droicts du Roy ez entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, frais & sallé, bestiail à pied fourché, busche & bois merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiees en la Cour des aydes, le 29. avril 1598.
Livres

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4 1595

Université de Paris (1215-1793)

Confirmation des privilèges de l'Université, par Henri IIII
Livres

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5 1595

France

[Acte royal. 1596-01-21. Folembray]
Declaration du roi, du pouvoir de monsieur de Dampville, admiral de France
J. Mettayer et P. L'Huillier
Livres

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6 1594

France

[Acte royal. 1591-02-00. Au camp devant Chartres]
Lettres patentes du Roy. Par lesquelles il confirme tous les privileges concedez par les roys ses predecesseurs, aux officiers domestiques de sa maison . Ensemble les arrests donnez en leur conseil, avec deffences à tous d'y contrevenir...
C. Cottereau
Livres

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7 1597

France

[Acte royal. 1597-06-15. Paris]
Ordonnance & arrest du roy, pour la réunion des offices de maistres priseurs vendeurs de biens aux offices de huissiers et sergents royaux, de quelque corps et jurisdiction qu'ils soient, avec la taxe que chacun d'eux doibt payer pour ladicte réunion...
Vve N. Roffet
Livres

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8 1590

Henri IV (1553-1610 ; roi de France)

Coppie d'une lettre envoyee par Henry de Bourbon Roy de Navarre à la Royne d'Angleterre
par Pierre Courant
Livres

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9 1595

Henri IV (1553-1610 ; roi de France)

Coppie de lettre du Roy sur l'absolution donnée à sa Majesté par Clement VIII (à M. de La Guiche, Camp de Travecy, 20 nov. 1595, autre du même au même sur ce qui s'est passé en son armée, camp de Travecy, 23 nov. 1595)
par Thibaud Ancelin
Livres

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10 1595

Henri IV (1553-1610 ; roi de France)

Discours de l'arrivee du Roy en la ville de Dijon, et de la charge faicte par sa Majesté pres le village de Fontaine-Françoise / signé Henry, Dijon, 7 juin 1595, sonnets
par Guichard Jullieron
Livres

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