Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)
Titre(s) : Résumé fait au nom de la commission centrale, par M. le B.on Morgan de Belloy, député de la Somme, de la discussion du projet de loi relatif aux douanes [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre.
Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1819.) [1820]
Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)
Description matérielle : 6-[2 bl.] p. ; in-8
Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1819,78
Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en
plus : "Séance du 24 avril 1820.". - En marge du faux-titre : "N° 78."
Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb309805348
Notice n° :
FRBNF30980534
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