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Auteur(s) : Manche. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des délibérations de la Commission permanente (La Manche, Conseil départemental)

Titre(s) : Recueil des délibérations de la Commission permanente [Texte imprimé] : Conseil départemental / La Manche, Conseil départemental

Numérotation : N° CP4 (mai 2015)-

Publication : [Saint-Lô] (98 route de Candol ; 50050 Cedex) : Conseil départemental, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° CP11 (décembre 2017)

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des délibérations de la Commission permanente (Saint-Lô)
- Titre en liaison : Rapports du président (La Manche, Conseil départemental, Commission permanente) = ISSN 2552-8416

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944212 (23e éd.) = Administration départementale - France - Manche  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44506800j

Notice n° :  FRBNF44506800